Permis de construire Logement N° 0384551710048

Permis de construire n° 0384551710048 à Saint-Savin pour 521 m² de logement, Le Village

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2018

Dossier PC n° 0384551710048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384551710048, délivré le 11 mai 2018 à Saint-Savin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Village.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 6 logements individuels. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 521 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 746 m², soit 87 m² par logement.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/09/2018, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 17, AB 28, AB 29. La voie, Le Village, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 284 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Savin, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 746 m²

Surface créée

521 m²

Variation nette

+521 m²

Surface totale après

521 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
07/03/2023
Autorisation
11/05/2018
3
Chantier (DOC)
10/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Savin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 17 AB 28 AB 29

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Savin Code postal 38300 Identifiant INSEE 38455
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 746 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 521 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 6 logements créés, soit un ratio de 87 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 521 m² 0 m² 0 m² 0 m² 521 m² 521 m²
Total 0 m² 521 m² 0 m² 0 m² 0 m² 521 m² 521 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 6 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements de quatre pièces et plus sont majoritaires : 4 sur 6.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 2 3 1 - 6
- - 33,3 % 50,0 % 16,7 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SAVIN (38300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384551710048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38455 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 11 mai 2018
Date de dépôt 07/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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