Permis de construire Logement N° 0384511810012

Permis de construire n° 0384511810012 à Saint-Romain-de-Jalionas pour 197 m² de logement, Rue Du Stade

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2018

Dossier PC n° 0384511810012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 octobre 2018 à Saint-Romain-de-Jalionas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384511810012 porte sur un projet situé Rue Du Stade.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 351 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AP564, AP563, AP560. Ce dossier s'inscrit parmi les 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Romain-de-Jalionas.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

351 m²

Surface créée

197 m²

Variation nette

+197 m²

Surface totale après

197 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/12/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

04/12/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
04/12/2018
Autorisation
04/10/2018
3
Chantier (DOC)
04/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Romain-de-Jalionas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP564 AP563 AP560

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Romain-de-Jalionas Code postal 38460 Identifiant INSEE 38451
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²
Total 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYZIEU (69330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384511810012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38451 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 octobre 2018
Date de dépôt 04/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 351 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Du Stade, à Saint-Romain-de-Jalionas (38460).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 4 octobre 2018, ouverture de chantier le 4 décembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384511810012, déposé en mairie de Saint-Romain-de-Jalionas.

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