Permis de construire Logement N° 0384481410008

Permis de construire n° 0384481410008 à Saint-Prim pour 93 m² de logement, 67 Chemin De Mordant

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2015

Dossier PC n° 0384481410008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384481410008, délivré le 10 mars 2015 à Saint-Prim (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 67 Chemin De Mordant.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 734 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL376, AL378, AL487. L'ensemble des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Prim est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 734 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2015

Achèvement (DAACT)

25/03/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
25/03/2016
Autorisation
10/03/2015
Chantier (DOC)
20/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/03/2016

Localisation du projet à Saint-Prim

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL376 AL378 AL487

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Prim Code postal 38370 Identifiant INSEE 38448
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHONAS L AMBALLAN (38121)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384481410008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38448 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 10 mars 2015
Date de dépôt 25/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 734 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 67 Chemin De Mordant, à Saint-Prim (38370).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 mars 2015, ouverture de chantier le 20 mai 2015, achèvement déclaré le 25 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384481410008, déposé en mairie de Saint-Prim.

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