Permis de construire Logement N° 0384402600002

Permis de construire n° 0384402600002 à Saint-Pierre-de-Bressieux pour 140 m² de logement, 805 Route De Malivier Combe De Vaux

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 août 2026

Dossier PC n° 0384402600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Pierre-de-Bressieux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384402600002 a été délivré le 3 août 2026, pour un projet situé 805 Route De Malivier Combe De Vaux.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 740 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C749, 0C750, 0C751. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). Au total, 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-de-Bressieux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 740 m²

Surface existante avant

172 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

312 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
27/02/2026
2
Autorisation
03/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Bressieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C749 0C750 0C751

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Combe De Vaux

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-de-Bressieux Code postal 38870 Identifiant INSEE 38440
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 172 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 312 m²
Total 172 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 312 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST EGREVE (38120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384402600002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38440 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 août 2026
Date de dépôt 27/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 740 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 805 Route De Malivier Combe De Vaux, à Saint-Pierre-de-Bressieux (38870).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 août 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384402600002, déposé en mairie de Saint-Pierre-de-Bressieux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Pierre-de-Bressieux

Autres types d'autorisations à Saint-Pierre-de-Bressieux