Permis de construire Logement N° 0384391710017

Permis de construire n° 0384391710017 à Crêts en Belledonne pour 92 m² de logement, Chemin Du Fort Moretel

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2017

Dossier PC n° 0384391710017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 septembre 2017 à Crêts en Belledonne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384391710017 porte sur un projet situé Chemin Du Fort Moretel.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1494. Au total, 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crêts en Belledonne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/02/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
25/02/2018
Autorisation
22/09/2017
3
Chantier (DOC)
25/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Crêts en Belledonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Moretel

Territoires administratifs

Commune
Crêts en Belledonne Code postal 38830 Identifiant INSEE 38439
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN (38330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384391710017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38439 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 septembre 2017
Date de dépôt 25/02/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Du Fort Moretel, à Crêts en Belledonne (38830).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 septembre 2017, ouverture de chantier le 25 février 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384391710017, déposé en mairie de Crêts en Belledonne.

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