Permis de construire n° 0384391420003 à Crêts en Belledonne pour 118 m² de logement, Le Chaboud
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2014
Dossier PC n° 0384391420003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384391420003, délivré le 14 juin 2014 à Crêts en Belledonne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Chaboud.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 890 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC553. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crêts en Belledonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2017. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
14/06/2015
Achèvement (DAACT)
14/06/2017
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
2 ans
Délai total
3 ans
Localisation du projet à Crêts en Belledonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chaboud
Territoires administratifs
- Commune
- Crêts en Belledonne Code postal 38830 Identifiant INSEE 38439
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALLEVARD (38580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384391420003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38439 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |