Permis de construire n° 0384332010001 à Saint-Nizier-du-Moucherotte pour 36 m² de locaux, 1898 Rte De Rochetiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 juin 2020
Dossier PC n° 0384332010001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 juin 2020 à Saint-Nizier-du-Moucherotte (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384332010001 porte sur un projet situé 1898 Rte De Rochetiere.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 36 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 525 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 36 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B280. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Nizier-du-Moucherotte sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Nizier-du-Moucherotte
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Nizier-du-Moucherotte Code postal 38250 Identifiant INSEE 38433
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 44 m² | 36 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 36 m² | 80 m² |
| Total | 44 m² | 36 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 36 m² | 80 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 44 m² | 36 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 36 m² | 80 m² |
| Total locaux | 44 m² | 36 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 36 m² | 80 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-NIZIER-DU-MOUCHEROTTE (38250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384332010001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38433 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 17 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |