Permis de construire Logement N° 0384311710021

Permis de construire n° 0384311710021 à Saint-Nazaire-les-Eymes pour 149 m² de logement, 20 Chemin Du Theys

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 février 2018

Dossier PC n° 0384311710021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384311710021, délivré le 26 février 2018 à Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 20 Chemin Du Theys.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 947 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL203, AL204, AL206. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Nazaire-les-Eymes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

947 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
26/02/2018
3
Chantier (DOC)
27/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Nazaire-les-Eymes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL203 AL204 AL206

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Nazaire-les-Eymes Code postal 38330 Identifiant INSEE 38431
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ISMIER (38330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384311710021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38431 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 26 février 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 947 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 20 Chemin Du Theys, à Saint-Nazaire-les-Eymes (38330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 février 2018, ouverture de chantier le 27 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384311710021, déposé en mairie de Saint-Nazaire-les-Eymes.

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