Permis de construire Logement N° 0384301820002

Permis de construire n° 0384301820002 à Saint-Mury-Monteymond pour 120 m² de logement, Lieu-Dit Le Puits

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2019

Dossier PC n° 0384301820002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 janvier 2019 à Saint-Mury-Monteymond (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384301820002 porte sur un projet situé Lieu-Dit Le Puits.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 975 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B123, B126, B127. Au total, 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Mury-Monteymond sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

975 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
03/01/2020
Autorisation
14/01/2019
3
Chantier (DOC)
03/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Mury-Monteymond

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B123 B126 B127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Mury-Monteymond Code postal 38190 Identifiant INSEE 38430
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384301820002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38430 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 janvier 2019
Date de dépôt 03/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 975 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lieu-Dit Le Puits, à Saint-Mury-Monteymond (38190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 janvier 2019, ouverture de chantier le 3 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384301820002, déposé en mairie de Saint-Mury-Monteymond.

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