Permis de construire Logement N° 0384162510014

Permis de construire n° 0384162510014 à Saint-Marcellin pour 148 m² de logement, La Plaine

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2025

Dossier PC n° 0384162510014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384162510014, délivré le 20 juin 2025 à Saint-Marcellin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Plaine.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 330 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL534. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 220 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Marcellin.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 330 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
20/06/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Marcellin

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AL534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Plaine

Territoires administratifs

Commune
Saint-Marcellin Code postal 38160 Identifiant INSEE 38416
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SAUVEUR (38160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384162510014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38416 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 20 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 330 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Plaine, à Saint-Marcellin (38160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384162510014, déposé en mairie de Saint-Marcellin.

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