Permis de construire Logement N° 0384102320006

Permis de construire à Saint-Lattier pour 144 m² de logement - Lot 1 Cultil

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 août 2023

Dossier PC n° 0384102320006

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0384102320006, délivré le 28 août 2023 à Saint-Lattier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lot 1 Cultil, Saint-Lattier (38840). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 263 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZD1140.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

263 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
28/08/2023
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Lattier

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZD1140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cultil

Territoire administratif

Commune
Saint-Lattier Code postal 38840 Identifiant INSEE 38410
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATILLON-SAINT-JEAN (26750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384102320006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38410 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 263 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Cultil, Saint-Lattier (38840).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 28 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384102320006, instruit par la commune de Saint-Lattier.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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