Permis de construire n° 0384101820009 à Saint-Lattier pour 126 m² de logement, Allee Cultil La Baudiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2018
Dossier PC n° 0384101820009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Allee Cultil La Baudiere, le permis de construire n° 0384101820009 a été délivré le 23 juillet 2018 à Saint-Lattier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 636 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D1066. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Lattier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/06/2020. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 juillet 2018
Ouverture de chantier (DOC)
27/06/2019
Achèvement (DAACT)
09/06/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Saint-Lattier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Baudiere
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Lattier Code postal 38840 Identifiant INSEE 38410
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT BONNET LE CHATEAU (42380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384101820009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38410 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |