Permis de construire Logement N° 0384101620011

Permis de construire n° 0384101620011 à Saint-Lattier pour 144 m² de logement, Lot 62 Lotissement Le Cult La Baudiere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2016

Dossier PC n° 0384101620011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384101620011, délivré le 22 septembre 2016 à Saint-Lattier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lot 62 Lotissement Le Cult La Baudiere.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD239. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Lattier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

528 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
22/09/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Lattier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Baudiere

Territoires administratifs

Commune
Saint-Lattier Code postal 38840 Identifiant INSEE 38410
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROMANS SUR ISERE (26100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384101620011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38410 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 528 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 62 Lotissement Le Cult La Baudiere, à Saint-Lattier (38840).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384101620011, déposé en mairie de Saint-Lattier.

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