Permis de construire n° 0384052020004 à Saint-Joseph-de-Rivière pour 143 m² de logement, Bottey Le Bas
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 février 2021
Dossier PC n° 0384052020004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Joseph-de-Rivière (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384052020004 a été délivré le 7 février 2021, pour un projet situé Bottey Le Bas.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 143 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB141, AB140. Ce dossier s'inscrit parmi les 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Joseph-de-Rivière.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Saint-Joseph-de-Rivière
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Joseph-de-Rivière Code postal 38134 Identifiant INSEE 38405
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 m² | 143 m² | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 8 m² | 143 m² |
| Total | 135 m² | 143 m² | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 8 m² | 143 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERE (38134)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384052020004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38405 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 février 2021 |
| Date de dépôt | 02/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |