Permis de construire Logement N° 0384021420003

Permis de construire n° 0384021420003 à Saint-Jean-de-Vaulx pour 168 m² de logement, Pras Fuzier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 15 novembre 2014

Dossier PC n° 0384021420003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Jean-de-Vaulx (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384021420003 a fait l'objet d'une décision le 15 novembre 2014, pour un projet situé Pras Fuzier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont A1196, A1197. Ce dossier s'inscrit parmi les 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Vaulx.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

15/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

15 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Vaulx

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1196 A1197

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pras Fuzier

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Vaulx Code postal 38220 Identifiant INSEE 38402
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-DE-VAULX (38220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384021420003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38402 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 15 novembre 2014
Date de dépôt 14/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Pras Fuzier, à Saint-Jean-de-Vaulx (38220).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 15 novembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384021420003, déposé en mairie de Saint-Jean-de-Vaulx.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Jean-de-Vaulx