Permis de construire à Saint-Ismier pour 312 m² de logement - 389 Chemi 389 Che Des Bouts
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2018
Dossier PC n° 0383971810019
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0383971810019, délivré le 5 octobre 2018 à Saint-Ismier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 389 Chemi 389 Che Des Bouts, Saint-Ismier (38330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 312 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 050 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AL84.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Ismier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Ismier Code postal 38330 Identifiant INSEE 38397
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 312 m² |
| Locaux | 358 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 46 m² |
| Total | 358 m² | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 358 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ISMIER
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383971810019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38397 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |