Permis de construire Logement N° 0383942220012

Permis de construire n° 0383942220012 à Saint-Hilaire-du-Rosier pour 929 m² de logement, Les Touches

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 octobre 2022

Dossier PC n° 0383942220012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 octobre 2022 à Saint-Hilaire-du-Rosier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383942220012 porte sur un projet situé Les Touches.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 929 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 750 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 14 logements, exclusivement en collectif.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E1964, 0E1957, 0E1966. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hilaire-du-Rosier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 750 m²

Surface créée

929 m²

Variation nette

+929 m²

Surface totale après

929 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 octobre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
27/10/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Hilaire-du-Rosier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0E1964 0E1957 0E1966

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Touches

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-du-Rosier Code postal 38840 Identifiant INSEE 38394
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 929 m² 0 m² 0 m² 0 m² 929 m² 929 m²
Total 0 m² 929 m² 0 m² 0 m² 0 m² 929 m² 929 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements collectifs 14
Collectifs hors résidence 14

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383942220012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38394 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 27 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements en collectif, pour 929 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 750 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Touches, à Saint-Hilaire-du-Rosier (38840).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 octobre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383942220012, déposé en mairie de Saint-Hilaire-du-Rosier.

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