Permis de construire à Saint-Hilaire-de-la-Côte pour 72 m² de logement - Chemin De Lemps Le Mus
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 décembre 2019
Dossier PC n° 0383931910004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0383931910004, délivré le 6 décembre 2019 à Saint-Hilaire-de-la-Côte (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De Lemps Le Mus, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC130.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2021.
Autorisation
6 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
06/06/2020
Achèvement (DAACT)
23/07/2021
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-la-Côte
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Mus
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Hilaire-de-la-Côte Code postal 38260 Identifiant INSEE 38393
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
| Total | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA COTE ST ANDRE (38260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383931910004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38393 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 6 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |