Permis de construire Locaux N° 0383841320020

Permis de construire n° 0383841320020 à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs pour 380 m² de locaux, Zac Grenoble Air Parc

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2014

Dossier PC n° 0383841320020

Demandeur

MIOZ

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383841320020 a été délivré le 21 mai 2014 à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Zac Grenoble Air Parc. Le projet est porté par MIOZ.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 380 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 380 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH450P. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 285 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

380 m²

Variation nette

+380 m²

Surface totale après

380 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
21/05/2014
3
Chantier (DOC)
15/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZH450P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs Code postal 38590 Identifiant INSEE 38384
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 380 m² 0 m² 0 m² 0 m² 380 m² 380 m²
Total 0 m² 380 m² 0 m² 0 m² 0 m² 380 m² 380 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 380 m² 0 m² 0 m² 0 m² 380 m² 380 m²
dont Bureaux 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
dont Entrepôt 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total locaux 0 m² 380 m² 0 m² 0 m² 0 m² 380 m² 380 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
799801741
SIRET
79980174100015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2014
Localisation
SAINT- TIENNE-DE-SAINT-GEOIRS (38590)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383841320020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38384 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 mai 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 380 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac Grenoble Air Parc, à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38590).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par MIOZ et accordé le 21 mai 2014.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 mai 2014, ouverture de chantier le 15 septembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383841320020, déposé en mairie de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs.

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