Permis de construire Logement N° 0383811420012

Permis de construire n° 0383811420012 à Saint-Didier-de-la-Tour pour 114 m² de logement, Monte De Suet

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2014

Dossier PC n° 0383811420012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Didier-de-la-Tour (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383811420012 a été délivré le 10 octobre 2014, pour un projet situé Monte De Suet.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 830 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C714P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Didier-de-la-Tour.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

830 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
10/10/2014
3
Chantier (DOC)
01/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Didier-de-la-Tour

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

C714P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Didier-de-la-Tour Code postal 38110 Identifiant INSEE 38381
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CULLY (69130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383811420012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38381 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 10 octobre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 830 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Monte De Suet, à Saint-Didier-de-la-Tour (38110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 octobre 2014, ouverture de chantier le 1 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383811420012, déposé en mairie de Saint-Didier-de-la-Tour.

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