Permis de construire Logement N° 0383811320014

Permis de construire n° 0383811320014 à Saint-Didier-de-la-Tour pour 73 m² de logement, 63 Rte De Chemin Chemin

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2013

Dossier PC n° 0383811320014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Didier-de-la-Tour (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383811320014 a été délivré le 20 septembre 2013, pour un projet situé 63 Rte De Chemin Chemin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 508 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D997. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Didier-de-la-Tour.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 508 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/04/2014

Achèvement (DAACT)

02/01/2015

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
20/09/2013
Chantier (DOC)
07/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
02/01/2015

Localisation du projet à Saint-Didier-de-la-Tour

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D997

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin

Territoires administratifs

Commune
Saint-Didier-de-la-Tour Code postal 38110 Identifiant INSEE 38381
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383811320014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38381 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 508 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 63 Rte De Chemin Chemin, à Saint-Didier-de-la-Tour (38110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 septembre 2013, ouverture de chantier le 7 avril 2014, achèvement déclaré le 2 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383811320014, déposé en mairie de Saint-Didier-de-la-Tour.

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