Permis de construire Logement N° 0383781210024

Permis de construire n° 0383781210024 à Saint-Clair-du-Rhône pour 98 m² de logement, Rd37C Route D'auberives - Impass St Clair Du Rhone

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2013

Dossier PC n° 0383781210024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Clair-du-Rhône (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383781210024 a été délivré le 16 janvier 2013, pour un projet situé Rd37C Route D'auberives - Impass St Clair Du Rhone.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH831, AH833. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clair-du-Rhône.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/08/2013. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2013

Achèvement (DAACT)

06/08/2013

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
16/01/2013
Chantier (DOC)
16/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
06/08/2013

Localisation du projet à Saint-Clair-du-Rhône

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH831 AH833

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Clair Du Rhone

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clair-du-Rhône Code postal 38370 Identifiant INSEE 38378
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIENNE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383781210024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38378 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 16 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 08/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rd37C Route D'auberives - Impass St Clair Du Rhone, à Saint-Clair-du-Rhône (38370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 janvier 2013, ouverture de chantier le 16 mars 2013, achèvement déclaré le 6 août 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383781210024, déposé en mairie de Saint-Clair-du-Rhône.

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