Permis de construire Logement N° 0383771420012

Permis de construire n° 0383771420012 à Saint-Clair-de-la-Tour pour 89 m² de logement, Rte De Louage 38110 Saint-

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 août 2014

Dossier PC n° 0383771420012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 août 2014 à Saint-Clair-de-la-Tour (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383771420012 porte sur un projet situé Rte De Louage 38110 Saint-.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 950 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B2450. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). Au total, 197 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clair-de-la-Tour sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

950 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
01/08/2014
3
Chantier (DOC)
17/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Clair-de-la-Tour

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2450

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clair-de-la-Tour Code postal 38110 Identifiant INSEE 38377
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383771420012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 août 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 950 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rte De Louage 38110 Saint-, à Saint-Clair-de-la-Tour (38110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 août 2014, ouverture de chantier le 17 septembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383771420012, déposé en mairie de Saint-Clair-de-la-Tour.

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