Permis de construire Logement N° 0383721420001

Permis de construire n° 0383721420001 à Saint-Bueil pour 90 m² de logement, 220 Rte De L Eglise

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2014

Dossier PC n° 0383721420001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Bueil (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383721420001 a été délivré le 3 mars 2014, pour un projet situé 220 Rte De L Eglise.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 361 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B341, B208, B207. Ce dossier est l'un des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bueil.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 361 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2015. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2014

Achèvement (DAACT)

10/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
10/07/2015
Autorisation
03/03/2014
Chantier (DOC)
07/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/07/2015

Localisation du projet à Saint-Bueil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B341 B208 B207

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bueil Code postal 38620 Identifiant INSEE 38372
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIRIBEL-LES- CHELLES (38380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383721420001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38372 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 mars 2014
Date de dépôt 10/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 361 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 220 Rte De L Eglise, à Saint-Bueil (38620).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 mars 2014, ouverture de chantier le 7 septembre 2014, achèvement déclaré le 10 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383721420001, déposé en mairie de Saint-Bueil.

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