Permis de construire Logement N° 0383681920006

Permis de construire à Saint-Blaise-du-Buis pour 102 m² de logement - Route Du Petit Bois Lot B

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2019

Dossier PC n° 0383681920006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Cette page présente le permis de construire n° 0383681920006, délivré le 22 novembre 2019 à Saint-Blaise-du-Buis (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route Du Petit Bois Lot B, Saint-Blaise-du-Buis (38140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 466 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B2210.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

466 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2021.

Autorisation

22 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2020

Achèvement (DAACT)

11/09/2021

Délai autorisation - chantier

9 mois 20 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
22/11/2019
Chantier (DOC)
11/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
11/09/2021

Localisation du projet à Saint-Blaise-du-Buis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B2210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune
Saint-Blaise-du-Buis Code postal 38140 Identifiant INSEE 38368
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MARTIN LE VINOUX (38950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383681920006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38368 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 22 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2022-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 466 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route Du Petit Bois Lot B, Saint-Blaise-du-Buis (38140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 novembre 2019, ouverture de chantier le 11 septembre 2020, achèvement déclaré le 11 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383681920006, instruit par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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