Permis de construire n° 0383621920011 à Saint-Aupre pour 237 m² de logement, 5116 Champ Paillet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2020
Dossier PC n° 0383621920011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Aupre (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383621920011 a été délivré le 21 janvier 2020, pour un projet situé 5116 Champ Paillet.
L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 237 m² de surface de plancher sur un terrain de 757 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C203. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aupre est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2025. Le chantier a duré 5 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2020
Achèvement (DAACT)
31/12/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
5 ans 9 mois
Délai total
5 ans 11 mois
Localisation du projet à Saint-Aupre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Aupre Code postal 38960 Identifiant INSEE 38362
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 237 m² | 0 m² | 237 m² | 0 m² | 237 m² | 0 m² | 237 m² |
| Total | 237 m² | 0 m² | 237 m² | 0 m² | 237 m² | 0 m² | 237 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383621920011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38362 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |