Permis de construire Locaux N° 0383591320011

Permis de construire n° 0383591320011 à Saint Antoine l'Abbaye pour 129 m² de locaux, 825 Chem Du Beuclard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 avril 2014

Dossier PC n° 0383591320011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 avril 2014 à Saint Antoine l'Abbaye (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383591320011 porte sur un projet situé 825 Chem Du Beuclard.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 283 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 129 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C123. Ce dossier fait partie des 95 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint Antoine l'Abbaye.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 283 m²

Surface existante avant

231 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

360 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
15/01/2016
Autorisation
29/04/2014
3
Chantier (DOC)
15/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint Antoine l'Abbaye

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

C123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint Antoine l'Abbaye Code postal 38160 Identifiant INSEE 38359
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 231 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 360 m²
Total 231 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 360 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 231 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 360 m²
Total locaux 231 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 360 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ANTOINE-L ABBAYE (38160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383591320011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38359 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 avril 2014
Date de dépôt 15/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 283 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 825 Chem Du Beuclard, à Saint Antoine l'Abbaye (38160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 avril 2014, ouverture de chantier le 15 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383591320011, déposé en mairie de Saint Antoine l'Abbaye.

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