Permis de construire Logement N° 0383491710004

Permis de construire n° 0383491710004 à Sablons pour 136 m² de logement, 9 rue Jean Francois Champoll

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 novembre 2017

Dossier PC n° 0383491710004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383491710004 a été délivré le 14 novembre 2017 à Sablons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 9 rue Jean Francois Champoll.

Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 411 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 25/06/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/02/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 428P. Sur la même voie, rue Jean Francois Champoll, la base recense un autre dossier depuis 2017. Ce dossier fait partie des 149 permis de construire et déclarations préalables à Sablons référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/11/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

411 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/06/2019. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2018

Achèvement (DAACT)

25/06/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
25/06/2019
Autorisation
14/11/2017
Chantier (DOC)
22/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
25/06/2019

Localisation du projet à Sablons

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AN 428P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sablons Code postal 38550 Identifiant INSEE 38349
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 411 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 136 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SABLONS (38550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383491710004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 novembre 2017
Date de dépôt 25/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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