Permis de construire Locaux N° 0383441410022

Permis de construire n° 0383441410022 à Roussillon pour 1 203 m² de locaux, Che Des Blaches

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2014

Dossier PC n° 0383441410022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383441410022, délivré le 4 décembre 2014 à Roussillon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Che Des Blaches.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 941 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 203 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BV8, BV9. L'ensemble des 399 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roussillon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 941 m²

Surface existante avant

553 m²

Surface créée

1 203 m²

Variation nette

+1 203 m²

Surface totale après

1 756 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
29/06/2015
Autorisation
04/12/2014
3
Chantier (DOC)
21/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roussillon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BV8 BV9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roussillon Code postal 38150 Identifiant INSEE 38344
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 553 m² 1 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 203 m² 1 756 m²
Total 553 m² 1 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 203 m² 1 756 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 553 m² 1 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 203 m² 1 756 m²
dont Entrepôt 553 m² 1 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 203 m² 1 756 m²
Total locaux 553 m² 1 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 203 m² 1 756 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUSSILLON (38150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383441410022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38344 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 décembre 2014
Date de dépôt 29/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 941 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Che Des Blaches, à Roussillon (38150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 décembre 2014, ouverture de chantier le 21 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383441410022, déposé en mairie de Roussillon.

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