Permis de construire Logement N° 0383412510007

Permis de construire n° 0383412510007 à Rochetoirin pour 55 m² de logement, 74 Route Du Bois De Cessieu

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2025

Dossier PC n° 0383412510007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 septembre 2025 à Rochetoirin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383412510007 porte sur un projet situé 74 Route Du Bois De Cessieu.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 55 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 998 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB253. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2025 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rochetoirin est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 998 m²

Surface existante avant

100 m²

Surface créée

55 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
22/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rochetoirin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rochetoirin Code postal 38110 Identifiant INSEE 38341
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 100 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 155 m²
Total 100 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 1 - - - - 2
50,0 % 50,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORTEAU (25500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383412510007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 55 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 998 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 74 Route Du Bois De Cessieu, à Rochetoirin (38110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 septembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T2.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383412510007, déposé en mairie de Rochetoirin.

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