Permis de construire n° 0383391920022 à Roche pour 165 m² de logement, 63 Chem de Petignos
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2020
Dossier PC n° 0383391920022
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Roche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383391920022 a été délivré le 13 janvier 2020, pour un projet situé 63 Chem de Petignos.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 190 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 120 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/01/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/03/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 28. Au total, le catalogue compte 181 permis de construire et déclarations préalables à Roche, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/01/2021. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
27/03/2020
Achèvement (DAACT)
15/01/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Roche
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roche Code postal 38090 Identifiant INSEE 38339
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 190 m² existants et construit 165 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 3 120 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 165 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 190 m² d'habitation.
La surface de plancher diminue de 190 m² à 165 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 m² | 165 m² | 0 m² | 190 m² | 0 m² | -25 m² | 165 m² |
| Total | 190 m² | 165 m² | 0 m² | 190 m² | 0 m² | -25 m² | 165 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEFONTAINE (38090)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383391920022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38339 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 15/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |