Permis de construire Logement N° 0383341320015

Permis de construire n° 0383341320015 à Revel pour 150 m² de logement, Le Chenevas

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2013

Dossier PC n° 0383341320015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 juin 2013 à Revel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383341320015 porte sur un projet situé Le Chenevas.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 110 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont F1513, F1519. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Revel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/06/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

14 110 m²

Surface existante avant

24 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/09/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

25/09/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
09/06/2013
3
Chantier (DOC)
25/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Revel

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

F1513 F1519

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chenevas

Territoires administratifs

Commune
Revel Code postal 38420 Identifiant INSEE 38334
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 24 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 174 m²
Total 24 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRONTONAS (38290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383341320015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 9 juin 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 110 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Chenevas, à Revel (38420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 juin 2013, ouverture de chantier le 25 septembre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383341320015, déposé en mairie de Revel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Revel

Autres types d'autorisations à Revel