Permis de construire Locaux N° 0383332320003

Permis de construire n° 0383332320003 à Rencurel pour 408 m² de locaux, Moras

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2023

Dossier PC n° 0383332320003

Demandeur

L'AMANDIERE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 octobre 2023 à Rencurel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383332320003 porte sur un projet situé Moras. Le dossier a été déposé par L'AMANDIERE.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 408 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 630 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 159 m² en commerce et activités de service. La destination Commerce et activités de service comprend 159 m² relevant de la sous-destination Hôtels.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C457, 0C211, 0C456. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rencurel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/10/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 630 m²

Surface existante avant

249 m²

Surface créée

408 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

408 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
03/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rencurel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C457 0C211 0C456

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Moras

Territoires administratifs

Commune
Rencurel Code postal 38680 Identifiant INSEE 38333
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Logements vers locaux
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² -249 m² 0 m²
Locaux 0 m² 159 m² 249 m² 0 m² 0 m² 408 m² 408 m²
Total 249 m² 159 m² 249 m² 0 m² 249 m² 159 m² 408 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 159 m² 249 m² 0 m² 0 m² 408 m² 408 m²
dont Hôtels 0 m² 159 m² 249 m² 0 m² 0 m² 408 m² 408 m²
Total locaux 0 m² 159 m² 249 m² 0 m² 0 m² 408 m² 408 m²

Caractéristiques des locaux

Nombre de chambres déclaré : 15

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

L'AMANDIERE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
921721106
SIRET
92172110600018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
RENCUREL (38680)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383332320003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, pour 408 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 630 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Moras, à Rencurel (38680).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par L'AMANDIERE et accordé le 3 octobre 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383332320003, déposé en mairie de Rencurel.

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