Permis de construire Logement N° 0383281420006

Permis de construire n° 0383281420006 à Quaix-en-Chartreuse pour 136 m² de logement, La Frette

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2015

Dossier PC n° 0383281420006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 janvier 2015 à Quaix-en-Chartreuse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383281420006 porte sur un projet situé La Frette.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 750 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E847. L'ensemble des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quaix-en-Chartreuse est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

750 m²

Surface existante avant

92 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+44 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
22/05/2015
Autorisation
28/01/2015
3
Chantier (DOC)
22/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quaix-en-Chartreuse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E847

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Frette

Territoires administratifs

Commune
Quaix-en-Chartreuse Code postal 38950 Identifiant INSEE 38328
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Locaux 92 m² 0 m² 0 m² 92 m² 0 m² -92 m² 0 m²
Total 92 m² 136 m² 0 m² 92 m² 0 m² 44 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUAIX-EN-CHARTREUSE (38950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383281420006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 janvier 2015
Date de dépôt 22/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 750 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Frette, à Quaix-en-Chartreuse (38950).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 janvier 2015, ouverture de chantier le 22 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383281420006, déposé en mairie de Quaix-en-Chartreuse.

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