Permis de construire n° 0383161510021 à Pont-de-Chéruy pour 120 m² de logement, Chem Du Reservoir Les Monts Du Reveil - Lot 27
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 août 2015
Dossier PC n° 0383161510021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pont-de-Chéruy (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383161510021 a été délivré le 14 août 2015, pour un projet situé Chem Du Reservoir Les Monts Du Reveil - Lot 27.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 458 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK395. L'ensemble des 353 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pont-de-Chéruy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2018. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/10/2015
Achèvement (DAACT)
28/02/2018
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
2 ans 4 mois
Délai total
2 ans 6 mois
Localisation du projet à Pont-de-Chéruy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Monts Du Reveil - Lot 27
Territoires administratifs
- Commune
- Pont-de-Chéruy Code postal 38230 Identifiant INSEE 38316
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DECINES CHARPIEU (69150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383161510021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38316 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 août 2015 |
| Date de dépôt | 28/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |