Permis de construire Logement N° 0383161420016

Permis de construire n° 0383161420016 à Pont-de-Chéruy pour 88 m² de logement, Lot Les Monts Du Reveil N 5 Le Reveil

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 février 2015

Dossier PC n° 0383161420016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 février 2015 à Pont-de-Chéruy (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383161420016 porte sur un projet situé Lot Les Monts Du Reveil N 5 Le Reveil.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK59, AK58, AK56. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 353 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pont-de-Chéruy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

486 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 février 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
10/02/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pont-de-Chéruy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK59 AK58 AK56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Reveil

Territoires administratifs

Commune
Pont-de-Chéruy Code postal 38230 Identifiant INSEE 38316
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAS (69740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383161420016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38316 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 10 février 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 486 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Les Monts Du Reveil N 5 Le Reveil, à Pont-de-Chéruy (38230).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 février 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383161420016, déposé en mairie de Pont-de-Chéruy.

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