Permis de construire n° 0383111910010 à Pommier-de-Beaurepaire pour 97 m² de logement, chemin du Puits Village
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mars 2020
Dossier PC n° 0383111910010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0383111910010, délivré le 20 mars 2020 à Pommier-de-Beaurepaire (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin du Puits Village.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 557 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/05/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/09/2021, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 43, AI 44. Sur la même voie, chemin du Puits, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pommier-de-Beaurepaire.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/05/2022. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 an 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
20 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/09/2021
Achèvement (DAACT)
04/05/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
8 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Pommier-de-Beaurepaire
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pommier-de-Beaurepaire est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Village
Territoires administratifs
- Commune
- Pommier-de-Beaurepaire Code postal 38260 Identifiant INSEE 38311
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 557 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUREPAIRE (38270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383111910010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38311 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 20 mars 2020 |
| Date de dépôt | 04/05/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Puits à Pommier-de-Beaurepaire (38260)
L’autre dossier recensé chemin du Puits depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.