Permis de construire Logement N° 0383102120014

Permis de construire n° 0383102120014 à Poliénas pour 116 m² de logement

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2021

Dossier PC n° 0383102120014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 novembre 2021 à Poliénas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383102120014 figure dans les données Sitadel.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 188 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1196. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poliénas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 188 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/06/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

19/05/2022

Achèvement (DAACT)

05/06/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
19/11/2021
Chantier (DOC)
19/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2023

Localisation du projet à Poliénas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poliénas Code postal 38210 Identifiant INSEE 38310
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-EGREVE (38120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383102120014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38310 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 188 m², à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 novembre 2021, ouverture de chantier le 19 mai 2022, achèvement déclaré le 5 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383102120014, déposé en mairie de Poliénas.

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