Permis de construire n° 0383002210002 à Penol pour 672 m² de locaux, chemin Le Contant
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2022
Dossier PC n° 0383002210002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0383002210002, délivré le 21 septembre 2022 à Penol (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin Le Contant.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le programme représente 672 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/05/2024, soit 1 an 7 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 9 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 9 mois observée en Isère pour les dossiers déposés en 2022.
Ce permis de construire vise la parcelle AR 12, AR 25, AR 26. Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables à Penol référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Localisation du projet à Penol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Penol Code postal 38260 Identifiant INSEE 38300
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 672 m² à construire.
Les locaux créés se répartissent entre 478 m² d'exploitation agricole et forestière et 194 m² de bureaux.
La surface de plancher passe de 251 m² à 923 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 251 m² | 672 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 672 m² | 923 m² |
| Total | 251 m² | 672 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 672 m² | 923 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 179 m² | 478 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 478 m² | 657 m² |
| Autres activités | 72 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 266 m² |
| dont Bureaux | 72 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 266 m² |
| Total locaux | 251 m² | 672 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 672 m² | 923 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PENOL (38260)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383002210002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38300 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |