Permis de construire n° 0383002010009 à Penol pour 110 m² de logement, route de la Cote Saint-And
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2020
Dossier PC n° 0383002010009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 octobre 2020 à Penol (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383002010009 porte sur un projet situé route de la Cote Saint-And.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 755 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/02/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 309. La voie, route de la Cote Saint-And, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 50 permis de construire et déclarations préalables à Penol, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/02/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Penol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Penol Code postal 38260 Identifiant INSEE 38300
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 755 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUREPAIRE (38270)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383002010009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38300 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 04/02/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de la Cote Saint-And à Penol (38260)
L’autre dossier recensé route de la Cote Saint-And depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.