Permis de construire n° 0382971210017 à Arandon-Passins pour 183 m² de logement, Chemin Du Charbinat
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2013
Dossier PC n° 0382971210017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arandon-Passins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382971210017 a été délivré le 11 mars 2013, pour un projet situé Chemin Du Charbinat.
L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 678 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B553. Ce dossier est l'un des 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arandon-Passins.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2017. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
11/06/2014
Achèvement (DAACT)
05/01/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
2 ans 6 mois
Délai total
3 ans 9 mois
Localisation du projet à Arandon-Passins
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arandon-Passins Code postal 38510 Identifiant INSEE 38297
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 183 m² | 0 m² | 0 m² | 183 m² | 183 m² |
| Locaux | 251 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 183 m² | -251 m² | 0 m² |
| Total | 251 m² | 0 m² | 183 m² | 68 m² | 183 m² | -68 m² | 183 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SERMERIEU (38510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382971210017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2013 |
| Date de dépôt | 05/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |