Le permis de construire n° 0382892120003, délivré le 27 octobre 2021 à Oz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé l'Enversin D.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 171 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 471 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 2257, 0A 2189, 0A 2190. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, l'Enversin d'Oz, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 45 permis de construire et déclarations préalables à Oz, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 471 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

+171 m²

Surface totale après

171 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 octobre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

06/05/2024

Autorisation

27/10/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Oz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A 2257 0A 2189 0A 2190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Oz Code postal 38114 Identifiant INSEE 38289
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison compte 4 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 1 471 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	4
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 171 m² à construire.

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Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	171 m²	0 m²	0 m²	0 m²	171 m²	171 m²
Total	0 m²	171 m²	0 m²	0 m²	0 m²	171 m²	171 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CLAIX (38640)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0382892120003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38289 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	27 octobre 2021
Date de dépôt	06/05/2024
Dernière mise à jour (DPC)	08/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur les parcelles 0A 2257, 0A 2189, 0A 2190 à Oz (38114)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°0382891920006 Logement Autorisé

l'Enversin

Parcelle 0A 2257 à Oz (38114)

Nouvelle construction

14/11/2019 354 m² SDP LES PETITES ROUSSES

Permis de construire sur la même voie, l'Enversin d'Oz à Oz (38114)

L’autre dossier recensé l'Enversin d'Oz depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0382892120005 Logement Autorisé

l'Enversin d'Oz

Oz (38114)

Nouvelle construction

16/03/2022 145 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Oz

DP n°0382892120002 Locaux Autorisé

Hameau du Roberand

Oz (38114)

Nouvelle construction

20 févr. 2021 8 m² SDP ENEDIS

PC n°0382892120001 Logement Autorisé

l'Isle d'

Oz (38114)

Extension sans transformation

27 avr. 2021 30 m² SDP

PC n°0382892120002 Locaux Autorisé

l'Oulmet

Oz (38114)

Extension sans transformation

20 juil. 2021 100 m² SDP COMMUNE D ALLEMOND

PC n°0382892120004 Logement Terminé

Hameau du Boulangeard

Oz (38114)

Transformation sans extension

23 déc. 2021 98 m² SDP

PC n°0382892120005 Logement Autorisé

l'Enversin D

Oz (38114)

Nouvelle construction

16 mars 2022 145 m² SDP

PC n°0382892120006 Logement Commencé

5 rue de Pre Reynaud

Oz (38114)

Transformation sans extension

15 avr. 2022 138 m² SDP

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