Permis de construire Logement N° 0382872120014

Permis de construire n° 0382872120014 à Oyeu pour 117 m² de logement, Champ Du Parc

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 août 2021

Dossier PC n° 0382872120014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Champ Du Parc, le permis de construire n° 0382872120014 a été délivré le 5 août 2021 à Oyeu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 721 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A851. Ce dossier est l'un des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oyeu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

721 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/07/2022. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2021

Achèvement (DAACT)

09/07/2022

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
05/11/2021
Autorisation
05/08/2021
Chantier (DOC)
05/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
09/07/2022

Localisation du projet à Oyeu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A851

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oyeu Code postal 38690 Identifiant INSEE 38287
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARAVINES (38850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382872120014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 août 2021
Date de dépôt 05/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 721 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Champ Du Parc, à Oyeu (38690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 août 2021, ouverture de chantier le 5 novembre 2021, achèvement déclaré le 9 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382872120014, déposé en mairie d'Oyeu.

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