Permis de construire Logement N° 0382842110010

Permis de construire n° 0382842110010 à Ornacieux-Balbins pour 137 m² de logement, Temple Et Tassin

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2021

Dossier PC n° 0382842110010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 septembre 2021 à Ornacieux-Balbins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382842110010 porte sur un projet situé Temple Et Tassin.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 598 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB237, ZB238. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ornacieux-Balbins.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 598 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
11/09/2021
3
Chantier (DOC)
12/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ornacieux-Balbins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB237 ZB238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ornacieux-Balbins Code postal 38260 Identifiant INSEE 38284
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORNACIEUX-BALBINS (38260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382842110010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 598 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Temple Et Tassin, à Ornacieux-Balbins (38260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 septembre 2021, ouverture de chantier le 12 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382842110010, déposé en mairie d'Ornacieux-Balbins.

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