Permis de construire Logement N° 0382762110016

Permis de construire n° 0382762110016 à Nivolas-Vermelle pour 181 m² de logement, Bussin

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2021

Dossier PC n° 0382762110016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Bussin, le permis de construire n° 0382762110016 a été délivré le 23 novembre 2021 à Nivolas-Vermelle (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 181 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 093 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C335. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 203 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nivolas-Vermelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 093 m²

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
23/11/2021
3
Chantier (DOC)
22/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nivolas-Vermelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nivolas-Vermelle Code postal 38300 Identifiant INSEE 38276
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²
Total 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEURBANNE (69100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382762110016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38276 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 181 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 093 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Bussin, à Nivolas-Vermelle (38300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 novembre 2021, ouverture de chantier le 22 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382762110016, déposé en mairie de Nivolas-Vermelle.

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