Permis de construire Mixte N° 0382761410026

Permis de construire n° 0382761410026 à Nivolas-Vermelle pour 3 504 m² de logement et locaux, Le Village

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2015

Dossier PC n° 0382761410026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nivolas-Vermelle (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382761410026 a été délivré le 10 avril 2015, pour un projet situé Le Village.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 504 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 345 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 54 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 5 T1, 28 T2, 20 T3 et 1 T4. La surface se répartit entre 3 061 m² d'habitation et 443 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE93, AE94, AE612. Ce dossier est l'un des 203 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nivolas-Vermelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

3 345 m²

Surface existante avant

1 730 m²

Surface créée

3 504 m²

Variation nette

+1 774 m²

Surface totale après

3 504 m²

Logements créés

54

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 6 mois

Dépôt
02/12/2015
Autorisation
10/04/2015
3
Chantier (DOC)
23/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nivolas-Vermelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE93 AE94 AE612

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nivolas-Vermelle Code postal 38300 Identifiant INSEE 38276
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 54 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 061 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 061 m² 3 061 m²
Locaux 1 730 m² 443 m² 0 m² 1 730 m² 0 m² -1 287 m² 443 m²
Total 1 730 m² 3 504 m² 0 m² 1 730 m² 0 m² 1 774 m² 3 504 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 730 m² 443 m² 0 m² 1 730 m² 0 m² -1 287 m² 443 m²
dont Bureaux 430 m² 443 m² 0 m² 430 m² 0 m² 13 m² 443 m²
dont Industrie 1 300 m² 0 m² 0 m² 1 300 m² 0 m² -1 300 m² 0 m²
Total locaux 1 730 m² 443 m² 0 m² 1 730 m² 0 m² -1 287 m² 443 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 54
Logements collectifs 54
Collectifs hors résidence 54

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
5 28 20 1 - - 54
9,3 % 51,9 % 37,0 % 1,9 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYZIEU (69330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382761410026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38276 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 10 avril 2015
Date de dépôt 02/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 54 logements en collectif, pour 3 504 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 345 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Village, à Nivolas-Vermelle (38300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 avril 2015, ouverture de chantier le 23 octobre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T1, 28 T2, 20 T3 et 1 T4.
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 3 061 m² d'habitation et 443 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382761410026, déposé en mairie de Nivolas-Vermelle.

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