Permis de construire n° 0382671910005 à Mottier pour 131 m² de logement, 335 chemin de Rossatiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2020
Dossier PC n° 0382671910005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382671910005, délivré le 14 janvier 2020 à Mottier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 335 chemin de Rossatiere.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 943 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/01/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/05/2020, soit 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 1498, D 1529. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 92 permis de construire et déclarations préalables à Mottier référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/01/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2020
Achèvement (DAACT)
04/01/2021
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Mottier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mottier Code postal 38260 Identifiant INSEE 38267
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 5 943 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 131 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
| Total | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE GRAND-LEMPS (38690)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382671910005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38267 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 04/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles D 1498, D 1529 à Mottier (38260)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.