Permis de construire à Montseveroux pour 158 m² de logement - 1249 Route Des Chevrots-Barbari
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2021
Dossier PC n° 0382592110006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0382592110006, délivré le 19 novembre 2021 à Montseveroux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 1249 Route Des Chevrots-Barbari, Montseveroux (38122). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 808 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont B498.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Montseveroux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Montseveroux Code postal 38122 Identifiant INSEE 38259
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
| Total | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTSEVEROUX (38122)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382592110006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38259 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |