Permis de construire Logement N° 0382521620002

Permis de construire n° 0382521620002 à Montchaboud pour 114 m² de logement, Route Du Village

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2016

Dossier PC n° 0382521620002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 septembre 2016 à Montchaboud (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382521620002 porte sur un projet situé Route Du Village.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 260 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B108. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montchaboud.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 260 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
08/07/2017
Autorisation
01/09/2016
3
Chantier (DOC)
08/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montchaboud

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montchaboud Code postal 38220 Identifiant INSEE 38252
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTCHABOUD (38220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382521620002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38252 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 septembre 2016
Date de dépôt 08/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 260 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Route Du Village, à Montchaboud (38220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 septembre 2016, ouverture de chantier le 8 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382521620002, déposé en mairie de Montchaboud.

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