Permis de construire n° 0382492500006 à Montbonnot-Saint-Martin pour 116 m² de logement, 32 chemin des Avettes
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 mai 2025
Dossier PC n° 0382492500006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382492500006 a été délivré le 13 mai 2025 à Montbonnot-Saint-Martin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 32 chemin des Avettes.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 474 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/07/2026.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 566. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, chemin des Avettes, le premier datant de 2024. Le catalogue recense 298 permis de construire et déclarations préalables à Montbonnot-Saint-Martin, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/07/2026.
Autorisation
13 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
03/07/2026
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Montbonnot-Saint-Martin
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AC 566. Ce dossier est l'un des 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montbonnot-Saint-Martin.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montbonnot-Saint-Martin Code postal 38330 Identifiant INSEE 38249
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 474 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTBONNOT-ST-MARTIN (38330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382492500006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38249 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 13 mai 2025 |
| Date de dépôt | 13/05/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin des Avettes à Montbonnot-Saint-Martin (38330)
Les 2 autres permis de construire recensés chemin des Avettes depuis 2024. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.